22 novembre 2012 : Colloque HAS

L'évaluation économique en santé' organisé par la Haute Autorité de Santé

Programme

 

Économie, éthique et choix en santé : pour nourrir ce débat, seront présentées des expériences européennes et des exemples tirés d’autres secteurs d’activité. Les regards croisés de l’économie etde la justice sociale seront mobilisés pour analyser la relation entre préférences individuelles et préférences collectives et la place des choix en santé. Enfin, seront présentées les méthodes et techniques récentes développées en économie pour éclairer les choix publics dans ce secteur.

 

13h - 14h Accueil

 

14h - 14h30 Allocution d’ouverture

Jean-Paul Delevoye, président, Conseil économique, social et environnemental

 

Introduction

Jean-Luc Harousseau, président, Haute Autorité de Santé

 

14h30 - 16h Les choix en santé : qui choisit, pour qui ?

Alain Cordier, membre du Collège, Haute Autorité de Santé

Les apports de la justice sociale

Erik Schokkaert, professeur d’économie publique, Ku Leuven (Belgique)

 

 

Table ronde

Yves Daudigny, rapporteur général, commission des affaires sociales, Sénat

 

Alexander Eggermont, directeur, Institut Gustave Roussy

 

Hervé Gisserot, président, LIR

 

Christian Saout, président, Collectif Interassociatif Sur la Santé

 

Discussion générale – Questions/réponses avec la salle

 

Modérateur

 

Conclusion

 

Jean-Luc Harousseau, président, Haute Autorité de Santé

 

16h - 16h15

16h15 - 17h45

 

17h45 - 18h

 

Pause

 

Comment choisir ? La place de l’évaluation économique.

 

Lise Rochaix, membre du Collège, Haute Autorité de Santé

Principes économiques pour l’élaboration des choix en santé

 

Peter Smith, professeur de politiques de la santé, Imperial College London (UK)

Méthodes d’évaluation : enjeux de la médecine personnalisée

 

Mark Sculpher, professeur au centre d’économie de la santé, Université de York (UK)

Calcul économique et décisions d’investissement public

 

Luc Baumstark, conseiller scientifique, Commission QUINET,

Centre d’analyse stratégique – économiste, Université de Lyon

Choix en santé : exemples dans les systèmes de santé européens

 

Josep Figueras, coordinateur, Observatoire européen des systèmes

et des politiques de santé, OMS

 

Table ronde

Gilles Johanet, procureur général, Cour des comptes

Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales, Assemblée nationale

 

Jérôme Wittwer, professeur, Laboratoire d’Économie de Dauphine – Laboratoire d’Économie et de Gestion des Organisations de Santé

Discussion générale – Questions/réponses avec la salle

 

Modérateur

 

Programme (suite)

 

Palais d’Iéna, siège du Conseil économique, social et environnemental 9 place d’Iéna, 75016 Paris

 

Merci de vous munir d’une pièce d’identité

 

Accès pour les personnes à mobilité réduite :

 

1, avenue d’Iéna, 75016 Paris

 

En transport en commun :

Métro :

Ligne 9 - Station Iéna

Ligne 6 - Station Trocadéro

Bus :

Lignes n°32, 63, 82 (arrêt Iéna)

 

Parking public payant :

Urbis Park – Parc de stationnement Kléber-Longchamp,

265 places.

Accès : 65 Avenue Kléber, 4 minutes à pied du Palais d’Iéna

(P1)

SAEMES – Parking Quai Branly-Tour Eiffel, 508 places.

Accès : 25 quai Branly, 6 minutes à pied du Palais d’Iéna (P2)

 

Taxis :

Taxis G7 – tél : +33 1 47 39 47 39 (ou 3607)

Taxis Bleu – tél : +33 8 91 16 36 09 (ou 3609)

Pour vous rendre au Colloque

Palais d’Iéna, siège du Conseil économique, social et environnemental 9 place d’Iéna, 75016 Paris

 

Ce  munir d’une pièce d’identité

 

Accès pour les personnes à mobilité réduite :

 

1, avenue d’Iéna, 75016 Paris

dnf - consensus autour de l'activité libérale à l'hôpital ?

Certains universitaires connus pour réclamer la suppression de l’activité libérale à l’hôpital public ont publié en avril dernier un texte dans la rubrique Idées du journal le Monde. Ce sont les « Professeurs Jacques Belghiti, chirurgien Beaujon ; Marie Germaine Bousser, neurologue Lariboisière ; François Bricaire, infectiologue Salpêtrière ; Dominique Elias, chirurgien Institut Gustave Roussy ; André Grimaldi, Diabétologue Pitié ; Olivier Lyon-Caen, neurologue Salpêtrière ; Josy Reiffers, directeur général de l'Institut Bergonié de Bordeaux ; Jean Paul Vernant, hématologue Pitié Salpêtrière ». La raison finissant par l’emporter sur la passion, ces collègues admettent que cette activité libérale sera maintenue (« Même si l'activité privée hospitalière ne semble pas devoir être supprimée de sitôt, il importe d'urgence de la moraliser », écrivent-ils).

 

Que réclamaient ces éminents spécialistes en conclusion de leur tribune ?

« C'est pourquoi nous sommes de nombreux médecins hospitaliers à demander que cette activité privée soit limitée, encadrée et transparente (tout comme d'ailleurs les travaux privés réalisés pour l'industrie ou pour des expertises). » C’était déjà le cas, l’activité libérale à l’hôpital étant la SEULE activité à être encadrée et contrôlée. On attendrait que toutes les autres le soient (l’énumération de nos collègues est incomplète puisqu’elle ne comporte ni l’activité publique, ni les activités d’intérêt général, ni les activités politiques ou syndicales, etc.). On attendrait aussi que les éventuels abus auxquelles ces autres activités pourraient donner lieu (on ne sait jamais) soient eux aussi réprimés.

« Il faut mettre fin à l'arbitraire du "tact et de la mesure" relevant d'un paternalisme médical d'un autre âge et instaurer des tarifs plafonnés. » C’est désormais le cas depuis la signature récente de l’avenant n°8 à la convention (voir texte ci-joint), lequel met justement en place un encadrement des honoraires. Les modalités d’application à l’hôpital public en seront précisées par la mission sur « le régime des honoraires et de l’activité libérale à l’hôpital public » confiée par madame Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, à madame Dominique Laurent, conseillère d’Etat, laquelle vient de commencer ses travaux (voir lettre de mission ci-jointe).

« Il serait souhaitable que le contrôle de cette activité se fasse de façon indépendante avec la participation des représentants des associations de patients et des usagers. » C’était déjà le cas puisque chaque commission d’activité libérale, où les médecins sont minoritaires (4 membres sur 9), comporte obligatoirement parmi ses membres un représentant des usagers (voir Article R6154-12 du Code de la santé publique). Ainsi, par exemple, le président de la commission d’activité libérale de l’hôpital de Vannes est un représentant des usagers. Ce dernier est d’ailleurs membre de la mission Laurent.

Bref, tout ce que souhaitaient Belghiti et al. était déjà partiellement en place lorsqu’ils ont écrit leur texte, et l’est totalement aujourd’hui.

Plus généralement, il faut se garder des simplifications abusives. La question des « dépassements d’honoraires » ne peut être confondue avec celle de l’accès aux soins, comme on a trop tendance à le faire, à commencer par madame Marisol Touraine dans sa lettre de mission à madame Dominique Laurent. Les médecins exerçant une activité libérale à l’hôpital le font dans leur grande majorité au tarif opposable : 4500 praticiens hospitaliers ont une activité libérale (11% des effectifs), dont 2600 appliquant le tarif conventionnel (secteur 1) et 1900 en secteur à honoraires « libres » (secteur 2). De plus, l’accès aux soins au tarif opposable est-il plus rapide et plus large auprès des praticiens n’ayant pas d’activité libérale ? Il n’a jamais été apporté de réponse à cette question, pourtant fondamentale. Enfin, en raison du numerus clausus imposé à l’entrée en deuxième année des études médicales par les gouvernements successifs depuis 1971 et qui vient d’être augmenté avec beaucoup de retard, le choc démographique que nous subissons déjà et qui va se faire sentir de façon beaucoup plus criante dans les années à venir, met gravement en péril l’accès aux soins, beaucoup plus que les excès constatés dans les pratiques tarifaires. L’arbre ne doit pas cacher la forêt.

Participant avec un mandat de la Conférence des présidents de CME de CHU à la première séance organisée par madame Dominique Laurent dans le cadre de sa mission, j’ai observé que PERSONNE parmi les présents, ni les représentants de l’administration (ministère, ARS, hôpitaux), ni ceux de la FHF, ni ceux des médecins (avec ou sans activité libérale), ni ceux des usagers, n’a remis en cause l’activité libérale à l’hôpital.

Nous sommes donc désormais devant un certain consensus, pour ne pas dire un consensus certain, sur deux points : il faut préserver l’activité libérale à l’hôpital, facteur d’attractivité des carrières hospitalières, qui sont de plus en plus sinistrées, mais aussi réprimer efficacement les rares abus dont elle fait l’objet.

La position de nos collègues Belghiti et al. rejoint celle du Mouvement de défense de l’hôpital public (voit texte ci-joint, base de notre rencontre avec la ministre des Affaires sociales et de la Santé mercredi prochain, et dont les signataires représentent très largement la communauté médicale hospitalière). C’est aussi la position des praticiens exerçant une activité libérale à l’hôpital public, qui se sont exprimés clairement dans ce sens par l’intermédiaire de leur syndicat à la fois auprès du Gouvernement et du Parlement.

Tout le monde s’accorde aussi pour dire que la volonté de sanctionner les abus fait défaut de la part de l’administration et de la Sécurité sociale, qui en ont pourtant une parfaite connaissance. Nous verrons si cette regrettable carence persiste, les textes encadrant l’activité libérale dussent-ils être modifiés ou non.

Bernard Granger.

 

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :

Auditions ouvertes à la presse

« Arrêts de travail »

Jeudi 22 novembre 2012

 

La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par MM. Jean-Marc Germain (SRC, Hauts-de-Seine) et Pierre Morange (UMP, Yvelines), procédera aux auditions suivantes, ouvertes à la presse, sur « les arrêts de travail » (Mme Bérengère Poletti, UMP, Ardennes, rapporteure) :

 

À 9 heures 30

– Présentation de la communication de la Cour des comptes à la MECSS sur « Les arrêts de travail et les indemnités journalières versées au titre de la maladie » : M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Michel Braunstein, conseiller maître président de section, et Mme Myriam Métais, rapporteure.

 

À 11 heures

– Audition de M. Jean-Denis Combrexelle, directeur général du travail au ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

 

 

Jeudi 22 novembre 2012
À 9 heures 30
Salle 6351
Palais Bourbon – 1^er étage
(Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 Quai d’Orsay, 75007 Paris)

 

 

Retransmission en direct sur le site de l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.tv/direct.html

 

Alertes FNMF

Santé : "Non, les mutuelles ne sont pas assises sur un tas d'or"
Le Nouvel Observateur
Président de la Mutualité française, Etienne Caniard répond point par point aux accusations portées contre les mutuelles par certains médecins libéraux.

Mutuelles et vignobles : la Mutualité voit rouge et porte plainte
Le Quotidien du Médecin
La Mutualité française (FNMF) a annoncé avoir décidé de porter plainte pour diffamation contre un responsable d'une organisation de médecins pour des propos ...

Accès aux soins, solidarité et Mutualité

A l’origine

La Mutualité est une spécificité française, quasi unique au monde. C’est une noble initiative, précurseur historique de notre sécurité sociale, facteur essentiel de cohésion sociale. Ses principes fondateurs - aujourd’hui dévoyés - sont　:

- la gouvernance par les adhérents sur la base «un homme, une voix,»

- une cotisation identique pour tous assortie de prestations identiques pour chaque adhérent.

La Sécurité Sociale (issue des travaux du CNR de 1945) existe au travers de son principe fondateur qui exige des cotisations obligatoires proportionnelles aux revenus et des prestations identiques pour tous sur tout le territoire. Ce principe est constitutif de la société française et constitue un des droits essentiels de la population. Nous touchons là au fondement même de notre démocratie.

La Mutualité est devenue au fil du temps, le complément naturel, indispensable et idéal du régime obligatoire, qu’il s’agisse de compléter les remboursements de la sécurité sociale, ou de développer le champ extraordinaire de la prévention aujourd’hui en friche, qui a besoin de pionniers pour se structurer et contribuer à améliorer la santé de la population.

De nombreux dirigeants mutualistes (à l’ancienne…), respectueux de la démocratie interne, économes de l’argent des cotisants, pionniers des interventions dans la prévention méritent le respect de tous. Ils sont toutefois peu à peu remplacés par des entrepreneurs-gestionnaires qui appellent ouvertement au regroupement des mutuelles en entités financières, inscrits au code de l’assurance ou au code de la mutualité selon leurs intérêts.

Et aujourd’hui　?

On a récemment entendu la déclaration péremptoire d’un responsable de la Mutualité:　«C’est nous qui payons les vitrines », allusion pleine de subtilité aux opticiens, pharmaciens, biologistes, audioprothésistes, etc. Il ne peut pourtant lui avoir échappé que tous payent leur outil de travail avec leur activité professionnelle quotidienne et des relations commerciales transparentes.

On peut remettre en cause cet état de fait et ouvrir un débat légitime. Avant de se lancer dans cette bataille, il est sans doute préférable d’avoir veillé à avoir balayé devant sa porte. Car la question se pose du côté des Mutuelles également: qui paye les vitrines des Mutuelles? Qui assume les coûts de gestion pharaoniques des mutuelles? Qui les décide? Qui paie les coûts d’acquisition des contrats?

Le principe fondateur mutualiste «un adhérent, une voix» pourrait laisser penser que les plus de trente millions d’adhérents revendiqués ont voté les investissements décidés et autres dépenses de prestige. Ah vraiment?

Bien sûr que non et pourtant. Chaque cotisant (sans le savoir) paie. La transparence en prend un coup car c’est le SEUL secteur dans notre pays où celui qui paie, le cotisant, n’a pas le droit de savoir où va son argent.

Les hauts dirigeants mutualistes ont pour leur part obtenu dès les premiers pas du nouveau gouvernement le report sine die de la transparence sur les coûts de gestion des mutuelles.

Ce report a été justifié au nom de la transparence. Belle ironie de l’histoire.

Quoi qu’il en soit, le récent rapport de l’OCDE sur les coûts de gestion des assurances santé en Europe explique sans doute cette soudaine timidité des mutuelles françaises à présenter leurs comptes à leurs cotisants.

L’assurance santé est un des rares secteurs où les coûts de gestion ne sont pas réglementés. Certaines mutuelles arrivent à 18 et même plus de 20% de frais de gestion. A titre de comparaison, la moyenne des frais de gestion des régimes obligatoires et complémentaires en France se situe à 7% (contre 3% pour le groupe des pays OCDE aux prestations comparables).

Les députés et sénateurs, toujours prompts à dérembourser les malades ou à se saisir des plus petites recettes fiscales, peuvent-ils raisonnablement continuer à se désintéresser des coûts de gestion des complémentaires santé? Ont-ils vraiment conscience que le surcoût des frais de gestion des complémentaires santé représente au total plus que le déficit de l’Assurance Maladie?

Et les coûts d’acquisition?

Les mutuelles santé sont d’abord et avant tout des entreprises privées qui se livrent à une concurrence effrénée pour attirer de nouveaux clients à grands coups de publicité et de remise des premiers mois de cotisations.

Une fois encore, ces «coûts d’acquisition» sont payés par les cotisants sans qu’ils l’aient jamais décidé ni même sans le savoir lors la signature du contrat d’adhésion.

Pour faire bonne mesure, la Mutualité entretient des centres de santé et d’optique notamment. Dans la mesure où ils ne paient pas d’impôts, ils représentent une concurrence pour le moins déloyale pour le voisin privé qui déplore des charges 25% plus importantes ne serait-ce que par le fait qu’il paie, lui, ses impôts. Les impôts ne sont pas la seule source d’inégalité puisque les centres de santé mutualistes en cessation de paiement se sont généreusement vu octroyer 3,5 millions d’euros par le Président de la République à l’occasion de son passage à Nice.

Ajoutons, pour faire bonne mesure, l’extrême discrétion des hauts dirigeants mutualistes, toujours prompts à dénoncer les rémunérations des médecins, sur leurs propres rémunérations et train de vie. Là aussi l’opacité fait loi.

Contre la PPL 296

Dans ce contexte, l’adoption à marche forcée de la Proposition de loi n°296 inscrite en moins de temps qu’il ne faut pour le dire à l’ordre du jour des deux assemblées (quand de très nombreux textes attendent depuis des années qu’on leur trouve une place à l’agenda), constitue une entorse à la démocratie.

Pour signer la pétition contre la PPL 296 : www.soinscoordonnes.eu/petition/php

 

Ce texte est également paru sur le blog www.martialolivierkoehret.net

C’est évidemment sans noter le conflit d’intérêt manifeste que représente la défense de ce texte par une députée anciennement employée de la Mutualité et d’autres députés qui lui sont liés de près ou de loin.

Cette Proposition de loi bouleverse les équilibres de notre société toute entière. Elle vient transformer en quelques lignes notre système de santé sans aucun débat public et annihile les droits fondamentaux de la population.

Confier le champ ambulatoire de la santé au conventionnement individuel par une Proposition de loi, qui plus est, adoptée en catimini, à des groupes financiers aux coûts de gestion opaques et disproportionnés qui ne paient pas d’impôts et qui se livrent à une guerre commerciale de centaines de millions d’euros pour trouver des clients, est une hérésie.

Nous ne baisserons pas les bras et appelons à la mobilisation de tous les citoyens.

Nous appelons aussi à rouvrir le débat sur notre système de santé qui ne répond plus aux besoins des malades. Nous y défendrons pour notre part l’accès aux soins de proximité pour tous et sur tout le territoire, l’indépendance professionnelle, le respect du principe d’égalité devant l’impôt et la participation active des patients et leurs représentants.

Ce débat s’impose. Il devra faire l’effort d’inviter la totalité des intervenants et défenseurs d’idées et de principes pour ne pas se contenter d’entendre les éternels briscards avec lesquels on a l’habitude de parler. Cela nous promet de riches et passionnantes heures d’échanges qui ne pourront manquer d’aboutir à la sécurisation et la refonte de notre pacte social, sanitaire et républicain.

Actualités Méningites France - avis favorable des autorités - premier vaccin méningite B

L’association Méningites France est heureuse d’annoncer qu’après plus 
de vingt ans de recherche, le premier vaccin capable de protéger 
contre la plupart des méningites à méningocoques B vient de recevoir un avis favorable du  CHMP le 16 novembre 2012.

                                                   
  

http://www.ema.europa.eu/ema/index.jsp?curl=pages/news_and_events/ne

ws/2012/11/news_detail_001656.jsp&mid=WC0b01ac058004d5c1

                                                      

C'est à lire :« L'Ecole, Enfer ou Paradis » de Sylvie Castro

Une nouvelle qui a le pouvoir de changer l’école

Voici une nouvelle passionnante qui a déjà fait la preuve de son utilité en changeant la vie des enseignants et des élèves qui en ont fait l’expérience.

Accessible à tous, enfants et adultes cette nouvelle, après avoir été éditée en français en 2007, est propulsée dans le monde entier en français et en anglais sous la forme e.book, au mois d’aout 2012 ;

C’est l’histoire d’un instituteur dans un petit village de France qui met en place dans sa classe un système qui permet à tous ses élèves de réussir au grand dam d’un directeur déboussolé par cette nouvelle façon d’enseigner. Sur le blog : « Le bonheur d’apprendre », http://lebonheurdapprendre.hautetfort.com/ vous pourrez visionner un cours d’anglais inspiré de ce livre dans une vraie classe à Anet, filmé par FR3 Centre. Vous découvrirez en direct les ressentis du professeur et de ses élèves.

D’autres enseignants, du primaire au secondaire, ont expérimenté ces principes d’apprentissage d’humanité et de solidarité, vieux comme le monde.

Inspirée par Maria Montessori, Antoine de la Garanderie, Sylvie Castro ne baisse pas les bras devant une situation souvent désespérante pour de nombreux enseignants, élèves et parents, elle montre le chemin pratique, économique et riche à l’infini dans les formes qu’elle peut revêtir au gré de la personnalité, de la créativité des enseignants, des élèves et des parents.Une école qui allie connaissance, responsabilité, solidarité, créativité, dans laquelle la connaissance de soi et des autres fait son entrée, préparant ainsi chacun à une vie d’adulte plus épanouie et respectueuse de chacun.

L’Ecole, Enfer ou Paradis paraîtra bientôt en espagnol et arabe : ce livre continue sa route car il ne parle pas seulement de pédagogie mais d’humanité et d’intelligence créatrice.

Biographie de l’auteur :

Chercheuse autodidacte en pédagogie, mère de quatre enfants, Sylvie Castro née en 1955, crée une mini-école pour enfants en difficulté. Animatrice et fondatrice de deux associations : Une concernant le Cadre de vie, l’autre « Communiquer pour Vivre » encourageant les êtres à mieux vivre ensemble, elle édite son premier livre en 2007 : l’Ecole, Enfer ou Paradis.

Thérapeute psychocorporelle pratiquant la MLC : « Méthode de Libération des Cuirasses », organisatrice du premier salon de bien-être en Eure et Loir et, animatrice du forum de la citoyenneté en 2003, après trois dans d’assistanat de Chiropratique et de travail sur l’inconscient. Elle lance la version française et anglaise de son livre en 2012 en e.book.

 

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